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Association COMITE DE SAUVEGARDE DE LA BAIE DE CAVALAIRE

6 BD de l'eau blanche 83240 Cavalaire-sur-Mer
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DE SAUVEGARDE DE LA BAIE DE CAVALAIRE:

la sauvegarde, la mise en valeur et le développement des beautés naturelles des sites et de la qualité de vie, le respect des dispositions applicables en matière de droit de l'urbanisme et de l'environnement ; elle intervient sur les communes de cavalaire, de l'intercommunalité du golfe de st tropez zt sur tous projets varois pouvant apporter des nuisances à l'environnement et aux habitants de ces territoires

Informations de l'association Association COMITE DE SAUVEGARDE DE LA BAIE DE CAVALAIRE

  • Code objet social de l'association 024020
  • Numéro waldec de l'association W831001604
  • Ancien numéro de l'association227/1977
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 831S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-11-1977
  • Date de la dernière déclaration 03-12-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 04-12-1977
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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